Ousmane Maiga est jeune chercheur en droit privé et sciences criminelles à l’université de Lorraine. Il travaille actuellement sur la question du tiers en droit pénal au sein de l’institut François Gény, son laboratoire de rattachement Son travail consiste en un essai sur le concept de « tiers » pouvant donner un statut clair et précis et son institution en droit pénal. En effet, la majorité des dictionnaires juridiques en donnent un sens général et vague, en le considérant comme « toute personne étrangère à une situation juridique ou même une personne autre que celle dont on parle ».

Il est constaté une certaine difficulté sur la certitude d’existence de la notion de tiers en droit pénal. Une incertitude qui est certainement liée à la multiplication des difficultés pratiques de son application, mais aussi de son fondement juridique. Cette difficulté est également doctrinale vue que théoriquement pouvoir procéder à une qualification et classification du tiers, relève purement d’un problème d’identification de la notion.

Dans le domaine juridique, et particulièrement dans les systèmes de droit écrit, décider qu'un concept est déterminé ou indéterminé relève du récepteur de la norme. Jamais l'auteur de la règle, le législateur, a affirmé le caractère flou ou précis des concepts qu'il utilise. Définir une notion juridique, poser sa compréhension, dépend parfois de la loi, presque toujours d'un exercice d'interprétation. Fixer son objet, circonscrire son extension, dépend parfois de la loi, presque toujours d'un exercice de qualification.

En droit pénal, pouvoir déterminer et définir la notion de tiers, demande un travail d’identification et de clarification conceptuelle d’un régime juridique taillé par rapport au droit pénal de fond et de forme. Et ce par rapport à l’ensemble des sujets du système juridique. Le tiers reste cet élément d’extranéité et un mythe qui vient bouleverser l’ordonnancement de l’espace juridique pénale, ce qui conduit à une tentative l’attribuer une pluralité de définitions.

Afin de définir le tiers dans le droit pénal et en mesurer les impacts sur les procédures pénales, Ousmane collecte des informations bibliographique provenant notamment du code pénal mais également des neurosciences, de la psychologie. Cela lui permet de réunir un maximum de données. Chaque donnée récoltée fait l’objet d’une analyse approfondie afin de faire apparaître les implications. En se basant sur l’ensemble de son étude, Ousmane obtiendra une analyse générale conceptuelle sur la notion même de « tiers », ce qui permettra de statuer sur la valeur de chaque théorie.

Fiche publiée en 2021.