« Pendant toutes mes études, je me suis intéressé à expliquer les différences entre les droits des différents pays du monde. Le ‘‘droit de la preuve’’ est une branche du droit qui m’a passionné, mais qui est seulement étudiée de manière superficielle en première année de Droit. Cette recherche me permet de l’approfondir pendant plusieurs années de thèse. »

Les chercheurs

Adrien Grosjean

Bourgogne
Droit

Aider les entreprises à trouver des preuves pour gagner un procès à l’étranger

Adrien Grosjean est jeune chercheur au Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux à Dijon. Les chercheurs y étudient le fonctionnement et les liens entre les entreprises qui font du commerce ensemble. Parfois, des entreprises travaillant ensemble sont en désaccord, et font alors un procès pour régler leurs problèmes. Adrien s’intéresse aux preuves que chaque entreprise donne au juge pour prouver qu’elle a raison. Ces règles changent en fonction du pays où le procès se déroule et selon les pays de localisation de chaque entreprise. Il cherche à éclaircir les différentes règles encadrant la recherche des preuves et à en expliquer les obstacles et limites.

 

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Quand deux entreprises adversaires sont en procès, chacune essaye de démontrer au juge qu’elle a raison pour gagner le procès. Pour cela, chacune dispose d’un « droit à la preuve ». Cela signifie qu’elle peut notamment exiger à l’autre entreprise qu’elle donne au juge un document ou un témoignage pour prouver qu’elle a raison. Mais quand les entreprises ne sont pas du même pays, elles obéissent à des lois différentes, et quand elles sont en conflit, les procès sont compliqués. Chaque entreprise doit pouvoir se défendre en essayant d’empêcher la divulgation de ses documents confidentiels lors du procès.

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Adrien cherche à clarifier ces règles peu connues. Pour cela, il analyse les décisions de justice rendues en France et à l’étranger. Il s’intéresse particulièrement aux procès commerciaux entre grandes entreprises françaises et américaines. Lorsqu’une entreprise française est convoquée devant un tribunal américain, elle n’est pas souvent au courant des règles qui s’appliquent.

Adrien lit des décisions de justice étrangères, importe des livres de différents pays, traduit puis compare et partage ses réflexions avec d’autres juristes lors de journées d’études. Il espère que son travail pourra être publié sous la forme de guides destinés à informer les entreprises françaises de leurs droits.

Fiche publiée en 2023.

 

Objectifs
  • Étudier les procès entre entreprises de pays différents
  • Clarifier les règles relatives à la recherche des preuves dans un procès commercial
  • Comprendre les difficultés rencontrées lors de la recherche des preuves
  • Informer les professionnels de leurs droits lors d’un procès à l’étranger