Aider, c’est trouver des solutions, la recherche en est le chemin, j’y suis !

Les chercheurs

Mamoudou Barry

CCSTI 'Science Action Normandie'
Droit

À la recherche de contrats plus justes

Mamoudou BARRY est jeune chercheur en droit au laboratoire CUREJ* de l’Université de Rouen Normandie. Il s’intéresse aux contrats établis entre des pays africains et des entreprises étrangères qui extraient des minerais présents dans le sol. Ne pouvant extraire eux-mêmes les minerais, les pays attirent des entreprises étrangères en leur proposant des réductions d’impôts très intéressantes. Mais les contrats ne sont pas en faveur de ces pays. L’objectif de Mamoudou est de trouver des solutions pour rendre ces contrats plus justes.

* Centre Universitaire Rouennais des Etudes Juridiques

L’Afrique est caractérisée par deux faits, hélas, contradictoires : la richesse de son sol et la pauvreté de ses citoyens. Ses principales richesses sont l’or, le pétrole, le diamant, la bauxite, l’uranium, le fer et le cobalt. Ces richesses intéressent tous les pays du monde et coûtent très cher. Pourtant, la majeure partie des populations de l’Afrique n’a, malgré cela, pas accès à l’eau potable, à l’éducation, ni à des soins de santé de qualité. Pourquoi ? Parce que ces pays n’ont pas les moyens et les techniques pour extraire, transformer et vendre eux-mêmes leurs richesses et ainsi gagner suffisamment d’argent. C’est pourquoi ces pays font appel à des entreprises étrangères.

 Pour accepter de venir extraire, transformer et vendre les richesses, les entreprises étrangères demandent à payer moins d’impôts. Ainsi, les pays d’Afrique leur font des offres tellement alléchantes qu’ils ne gagnent pas assez d’argent sur l’extraction de leurs propres ressources. En effet, Mamoudou a observé que les contrats établis n’étaient pas équitables.

 Comment résoudre ce problème ? C’est l’objectif des recherches de Mamoudou. Il focalise plus précisément son attention sur la question des impôts appliqués dans ces contrats. Dans un premier temps, Mamoudou doit lire beaucoup de textes juridiques complexes pour comprendre les stratégies mises en place par les pays pour attirer les entreprises étrangères. Ces connaissances lui permettront de proposer des améliorations dans les contrats établis.

 Mamoudou montre que l’intérêt des États, mais aussi des entreprises, réside dans des contrats plus justes et plus équitables. Il espère, ainsi, que ses recommandations seront prises en compte et permettront à l’Afrique de profiter de la richesse de son sol.

 

 

 

Objectifs

Améliorer les contrats entre les pays d’Afrique et les entreprises étrangères par des impôts justes et équitables.

Favoriser le développement des États producteurs des minerais en Afrique.